Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVOLAND
ETS LE CAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
94530181
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque OVOLAND

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS LE CAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LE CAM domicilié(e) Route de Pontivy B.P. 01, 56500 NAIZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 019 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence PHOCAL - France.

La marque OVOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVOLAND est expirée depuis le 21 juillet 2004.

ETS LE CAM a également déposé les autres marques suivantes : OVOLINE


ETS LE CAM (S.A.) - Route de Pontivy B.P. 01, 56500 NAIZIN - France - SIREN 325019446


Agence PHOCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

- Oeuf sous toutes ses formes - Oeuf dur sous toutes ses formes. - Oeuf congelé (blanc et jaune) - Oeuf liquide complet. - Le blanc d'oeuf liquide. - Le jaune d'oeuf liquide. -Oeuf poché. Les produits alimentaires fabriqués entre autres avec des oeufs. Les produits intégrant des oeufs, des produits et sous-produits d'oeufs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.